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Ensemble avec vos voisins

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Imaginez : vous soupçonnez une pollution de votre sol due à une fuite de votre réservoir de mazout ou de l’une de ses conduites. Grâce à Promaz, vous savez que vous pouvez y remédier. Assurez-vous donc d’introduire une demande auprès de Promaz. Mais que se passe-t-il si vous avez causé des dommages à des tiers, par exemple à l’un de vos voisins ? 

Eh bien, si vous disposez d’une assurance familiale qui couvre les dommages causés aux tiers, vous devrez d'abord faire appel à cette assurance. C'est ce que prévoit la législation.  Avez-vous une telle assurance familiale ? Alors, faites-le savoir à Promaz. Ensemble avec votre compagnie d'assurance, nous examinerons la situation et prendrons les dispositions nécessaires pour procéder à l'assainissement du sol. 

Si la pollution du sol s'est propagée chez vos voisins, nous nous occuperons également de l’assainissement de leur sol. Après tout, tout le monde y gagne à assainir les sols pollués. Ensemble, nous recherchons une solution définitive. Il est donc important que le propriétaire de la parcelle avec la citerne de mazout défectueuse soumette une demande d'assainissement, que Promaz tentera de traiter en même temps que la vôtre. 

Si vous entrez en conflit avec votre voisin ou son assureur au sujet de la pollution, Promaz vous aidera à trouver ensemble une solution satisfaisante pour toutes les parties. 

Quel soulagement ! 
Vos voisins craignent-ils que la pollution de votre sol ait également affecté le leur ? Rassurez-les, car Promaz les aide aussi. Après tout, l'assainissement de tous les sols pollués est la mission première de Promaz.  

 

Avez-vous droit à une aide ?

Faites le test

 

Vous pouvez introduire une demande ici :

Introduire une demande

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Pourquoi s’attaquer au problème?

Promaz vous vient en aide, même si la pollution du sol ne semble, actuellement, pas encore vous affecter. Après tout, il est bon de s'attaquer au problème à temps. Voici quelques solides arguments...

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Qu’en est-il de toute l’administration?

Promaz vous aide aussi en vous enlevant le poids des tracas administratifs. Car il est vrai qu'une procédure d'assainissement du sol peut être un processus fastidieux. Mais rassurez-vous : Promaz est à vos côtés. Nous vous guiderons à travers les différentes phases du processus sans aucun problème. Et ça, c'est un vrai soulagement !

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Vais-je avoir des ennuis à présent?

Rassurez-vous, la pollution de votre sol ne vous poursuivra pas. Si vous demandez l'aide de Promaz, nous ferons tout notre possible pour réduire vos coûts au minimum dans le cadre légal. Nous utilisons nos ressources en priorité pour l'assainissement. La recherche de « fautifs » n'est pas notre objectif.

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Combien cela va-t-il me coûter ?

Promaz est là pour s’assurer que vous ne deviez pas contribuer de manière importante à l’assainissement de votre sol. Les montants varient de 525 euros à 3.525 euros (HTVA). Il ne s’agit donc pas des centaines de milliers d’euros que peut coûter un tel assainissement du sol. Avez-vous déjà effectué et payé vous-même l’assainissement du sol par le passé ? Dans ce cas, vous pouvez même demander le remboursement de ce montant auprès du Fonds.

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Vous n'avez pas trouvé votre réponse ?

Pas de panique, vous pouvez probablement la trouver dans notre FAQ.

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